L’ouverture des travaux a été présidée ce 04 septembre 2023 à Ouagadougou par le Commissaire Jonas GBIAN chargé du Département de l’Aménagement du Territoire Communautaire et des transports représentant le Président de la Commission de l’UEMOA, Abdoulaye DIOP. Il avait à ses côtés, le Président du Comité des Experts Statutaire Kobenan TANO ainsi que le Directeur de Cabinet du Président de la Commission Iba Mar OULARE.

La réunion se tient en prélude à la prochaine session ordinaire du Conseil des Ministres prévue au cours de ce mois de septembre.

Le Commissaire Jonas GBIAN prononçant le discours d’ouverture du Président de la Commission

Dans son intervention, le Commissaire GBIAN a indiqué qu’ « en plus des dossiers techniques au nombre de sept dont 6 inscrits pour décision ou information du Conseil, nous aurons également à faire le point de la mise en œuvre des recommandations des réunions de votre instance ». Cet exercice, a-t-il poursuivi « s’inscrit dans le cadre du suivi des propositions que vous adressez à la Commission et qui, la plupart du temps, participent à l’amélioration de nos méthodes de travail et des initiatives que nous prenons dans l’accomplissement de notre mission commune d’approfondissement de l’intégration de notre espace ».

Le Président du Comité des Experts Statutaire Kobenan TANO

Le Président du Comité des Experts Statutaire a pour sa part souhaité la bienvenue à tous les participants et salué la franche collaboration qui a toujours caractérisé les travaux du Comité.

Au cours de cette session, les membres du Comité examineront les Projets de Directive portant usage de masse du numérique et harmonisation des dispositions relatives au droit à rémunération pour copie privée au sein des Etats membres de l’UEMOA, ainsi que les projets de Décision portant création du Comité des régulateurs nationaux du numérique des Etats membres de l’UEMOA et adoption du Programme spécial d’appui technique et financier de l’UEMOA à la Guinée Bissau.

Le Projet de Règlement relatif au contrôle des concentrations des entreprises et la mise en place d’un Fonds de stabilisation macroéconomique au sein de l’UEMOA, seront également au menu des travaux.

Outre les Experts des Etats membres, la session enregistre la participation des cadres des Organes et Institutions de l’Union (Commission de l’UEMOA, BCEAO, BOAD, AMF-UMOA).

Les travaux prennent fin le 08 septembre 2023.